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The Sites and this Agreement are in effect until terminated by you or us. We may terminate this Agreement by notifying you using any contact information we have about you or by posting such termination on a Site, including in your Account. You may terminate this Agreement by providing written notice of termination, including your detailed contact information and any Account information or other Site credentials, to us using the information in the Contacting Us section. In addition to any right or remedy that may be available to us under applicable law, we may suspend, limit, or terminate all or a portion of your access to a Site or any of its features at any time with or without notice and with or without cause, including, without limitation, if we believe that you have violated or acted inconsistently with the letter or spirit of this Agreement. We may be protected for liability from these actions under the Communications Decency Act, 47 U.S.C. § 230.
The provisions of this Agreement concerning protection of intellectual property rights, authorized use, user submitted content, disclaimers, limitations of liability, indemnity and disputes, as well as any other provisions that by their nature should survive, shall survive any such termination.
Upon any such termination, (i) you must destroy all Content obtained from the Sites and all copies thereof; (ii) you will immediately cease all use of and access to the Sites; (iii) we may delete or disable access to any of your User Content at any time; (iv) and we may delete your Registered User Account at any time. You agree that if your use of a Site is terminated pursuant to this Agreement, you will not attempt to use that Site under any name, real or assumed, and further agree that if you violate this restriction after being terminated, you will indemnify and hold us harmless from any and all liability that we may incur therefore. Your use of a Site after termination will be a violation of this Section, which survives any termination.
Even after the termination of this Agreement or of your Account or access to a Site, any User Content you have posted or submitted may remain on a Site indefinitely.
Our Sites are not designed to appeal to minors, and we do not knowingly attempt to solicit or receive any information from children under thirteen (13) years of age. YOU MUST BE AT LEAST THIRTEEN (13) YEARS OF AGE TO ACCESS AND USE OUR SITES. If you are under the age of majority in your home state, which is eighteen (18) years in most states, you may not establish a registered Account with us, and you should use our Sites only with the supervision of a parent or guardian who agrees to be bound by this Agreement. Additionally, certain Sites or sections of our Sites, as well as promotions, programs and commerce we may offer on a Site, may be explicitly limited to people over the age of majority. If you are not old enough to access our Sites or certain sections or features of our Sites, you should not attempt to do so.
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WE AND OUR AFFILIATES, SUBSIDIARIES, DIVISIONS AND RELATED COMPANIES AS WELL AS OUR AGENTS, SUPPLIERS, SERVICE PROVIDERS AND RETAILERS (COLLECTIVELY, THE “RELEASEES”) WILL NOT BE LIABLE FOR ANY DAMAGES OF ANY KIND ARISING OUT OF OR RELATING TO THIS AGREEMENT OR THE USE OR THE INABILITY TO USE A SITE, A SITE’S CONTENT OR EXTERNAL LINKS, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, DAMAGES CAUSED BY OR RELATED TO ERRORS, OMISSIONS, INTERRUPTIONS, DEFECTS, DELAY IN OPERATION OR TRANSMISSION, OR ANY COMPUTER VIRUS OR FAILURE.
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SOME JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF CERTAIN DAMAGES, SO THE ABOVE LIMITATIONS MAY NOT APPLY TO YOU. REGARDLESS OF THE PREVIOUS SENTENCES, IF WE ARE FOUND TO BE LIABLE, OUR LIABILITY TO YOU OR TO ANY THIRD PARTY IS LIMITED TO THE GREATER OF THE ACTUAL TOTAL AMOUNT RECEIVED BY US FROM YOU OR THE LOWEST LIABILITY LIMITATION ALLOWED BY APPLICABLE LAW.
You agree to indemnify, defend and hold us and the Releasees and all of our directors, officers, employees, agents, shareholders, successors, assigns and contractors harmless from and against any and all claims, damages, suits, actions, liabilities, judgments, losses, costs (including, without limitation, reasonable attorneys’ fees) or other expenses that arise directly or indirectly out of or from (i) your breach of any provision of this Agreement; (ii) your activities in connection with a Site; or (iii) the Content or other information you provide to us through a Site. We reserve the right, at your expense, to assume the exclusive defense and control of any matter for which you are required to indemnify us, and you agree to cooperate with our defense of these claims. We will use reasonable efforts to notify you of any such claim, action or proceeding upon becoming aware of it.
When you use a Site or send communications to us through a Site, you are communicating with us electronically. You consent to receive electronically any communications related to your use of a Site. We may communicate with you by email or by posting notices on the Site. You agree that all agreements, notices, disclosures and other communications that are provided to you electronically satisfy any legal requirement that such communications be in writing. All notices from us intended for receipt by you shall be deemed delivered and effective when sent to the email address you provide to us. Please note that by submitting User Content, creating a Registered User Account, or otherwise providing us with your email address, postal address or phone number, you are agreeing that we or our agents may contact you at that address or number in a manner consistent with our
If any provision of this Agreement is held to be invalid or unenforceable, it shall be replaced in interpretation by a valid and enforceable term that most closely aligns with the intent of the original provision. If that is not possible, the provision shall be removed, and the rest of the Agreement will be enforceable.
PLEASE READ THIS SECTION CAREFULLY—IT MAY SIGNIFICANTLY AFFECT YOUR LEGAL RIGHTS, INCLUDING YOUR RIGHT TO FILE A LAWSUIT IN COURT.
ARBITRATION USES A NEUTRAL ARBITRATOR INSTEAD OF A JUDGE OR JURY, ALLOWS FOR MORE LIMITED DISCOVERY THAN IN COURT, AND IS SUBJECT TO VERY LIMITED REVIEW BY COURTS. YOU MAY CHOOSE TO BE REPRESENTED BY A LAWYER IN ARBITRATION OR PROCEED WITHOUT ONE. THIS ARBITRATION PROVISION SHALL SURVIVE TERMINATION OF THIS AGREEMENT.
Except as may be otherwise described herein, any dispute, claim or controversy arising out of or relating to this Agreement, other agreements on the Site, or the Privacy Policy, or the breach, termination, enforcement, interpretation or validity thereof, including the determination of the scope or applicability of this agreement to arbitrate, shall be either determined by binding arbitration in Pearl River, New York before one arbitrator or submitted to small claims court in Rockland County, New York. If the arbitrator finds this location to be unreasonably burdensome to you, a new location may be selected or arbitration may be conducted over the phone, using video conferencing, or similar. You may be entitled to an in-person hearing near your place of residence. Judgment on the award may be entered in any court having appropriate jurisdiction. This clause shall not preclude parties from seeking provisional remedies in aid of arbitration from a court of appropriate jurisdiction. Any arbitration arising out of or related to this Agreement shall be conducted in accordance with the expedited procedures set forth in the JAMS Comprehensive Arbitration Rules and Procedures as those Rules exist on the effective date of this Agreement, including Rules 16.1 and 16.2. Reasonable discovery will be allowed during arbitration in accordance with these rules. The JAMS Rules are available at www.jamsadr.com or by calling 1-800-352-5267 (within the USA)
No Class Actions: EXCEPT FOR COORDINATED CLAIMS (AS DEFINED BELOW), YOU AGREE THAT ANY CLAIMS OR ARBITRATION UNDER THIS AGREEMENT WILL TAKE PLACE ON AN INDIVIDUAL BASIS; YOU AND WE AGREE THAT EACH MAY BRING CLAIMS AGAINST THE OTHER ONLY IN YOUR OR OUR INDIVIDUAL CAPACITY, AND NOT AS A PLAINTIFF OR CLASS MEMBER IN ANY PURPORTED CLASS OR REPRESENTATIVE PROCEEDING; CLASS ARBITRATIONS AND CLASS ACTIONS ARE NOT PERMITTED, AND YOU AND WE ARE AGREEING TO GIVE UP THE ABILITY TO PARTICIPATE IN A CLASS ARBITRATION OR CLASS ACTION. Further, except for Coordinated Claims (defined below), unless both you and we agree otherwise, the arbitrator may not consolidate more than one person’s claims with your or our claims respectively, and may not otherwise preside over any form of a representative or class proceeding.
If this specific provision is found to be unenforceable, then the entirety of this arbitration provision shall be null and void, and shall be severed from the remainder of this Agreement.
The arbitrator may award declaratory or injunctive relief only in favor of the individual party seeking relief and only to the extent necessary to provide relief warranted by that party’s individual claim.
Seeking Arbitration: If you believe you have a dispute with us, prior to initiating arbitration or filing a claim in small claims court, you must first call our customer service representatives and present your claim or dispute to allow us the opportunity to resolve the claim or dispute. Similarly, if we believe we have a dispute with you, our customer service representatives will first contact you in an attempt to resolve the dispute. If the dispute cannot be resolved by customer service and either you or we intend to seek arbitration, the party wishing to initiate arbitration must send to the other party, a written notice of the claim (“Notice”). Your Notice to us must be delivered by certified mail and addressed to: HD Legal Department, 1 Blue Hill Plaza (21 st Floor), Pearl River, NY 10965. If we initiate arbitration, we will send a written Notice to an email address or other contact information you have previously provided to us, if available. We may also use any other means to contact you, including a message in your Account. A Notice, whether sent by you or by us, must (a) describe the nature and basis of the claim or dispute; and (b) set forth the specific relief sought (“Demand”). If you and we do not reach an agreement to resolve the claim within thirty (30) days after the Notice is received, you or we may commence an arbitration proceeding or file a claim in small claims court. Arbitration forms can be downloaded from www.jamsadr.com. Except in the event of a Coordinated Claim (as defined below), if you are required to pay a filing fee, after we receive Notice that you have commenced arbitration, we will promptly reimburse you for your payment of the filing fee, unless your claim is for greater than US$10,000 or the arbitrator determines the claims are frivolous, in which event you will be responsible for filing fees.
Hearing: If your claim is for US$10,000 or less, we agree that you may choose whether the arbitration will be conducted solely on the basis of documents submitted to the arbitrator, through a telephonic or video hearing, or by an in-person hearing as established by the JAMS Rules. If your claim exceeds US$10,000, the right to a hearing will be determined by the JAMS Rules. In the event that the arbitration will be conducted solely on the basis of submitted documents, the arbitrator’s decision and award will be made and delivered within six (6) months of the selection of the arbitrator, unless extended by the arbitrator. Except as expressly set forth herein, the payment of all filing, administration and arbitrator fees will be governed by the JAMS Rules.
Award: In the event arbitration awards you damages of an amount at least US$100 greater than our last documented settlement offer, we will pay your awarded damages or US$2,500, whichever is greater.
Coordinated Proceedings: If twenty-five (25) or more individuals initiate Notices of dispute with us raising similar claims, and counsel for the individuals bringing the claims are the same or are coordinated for these individuals (“Coordinated Claims”), the claims shall proceed in arbitration in a coordinated proceeding. Counsel for the individuals and counsel for Company shall each select five (5) cases to proceed first in arbitration in a bellwether proceeding (“Test Cases”). The remaining cases shall not be filed in arbitration until the first ten (10) have been resolved. If the parties are unable to resolve the remaining cases after the conclusion of the Test Cases, each side may select another five (5) cases to proceed to arbitration for a second bellwether proceeding. This process may continue until the parties have determined an objective methodology to make an offer to resolve each and every outstanding claim. A court will have authority to enforce this clause and, if necessary, to enjoin the mass filing of arbitration demands against Company. Individuals bringing Coordinated Claims shall be responsible for up to US$250 of their filing fees or the maximum permissible under the applicable arbitration rules. All applicable statutes of limitations and defenses based upon the passage of time will be tolled while the Coordinated Proceedings specified in this Section are pending. We will take such action, if any, required to effectuate such tolling.
Injunctive Relief: Notwithstanding the foregoing, you and we both agree that you or we may sue in court to enjoin infringement or other misuse of intellectual property rights or in other scenarios where injunctive relief is appropriate. In the event a court or arbitrator having jurisdiction finds any portion of this Agreement unenforceable, that portion shall not be effective and the remainder of the Agreement shall remain effective. No waiver, express or implied, by either party of any breach of or default under this Agreement will constitute a continuing waiver of such breach or default or be deemed to be a waiver of any preceding or subsequent breach or default.
Confidentiality: The parties shall maintain the confidential nature of the arbitration proceeding and the Award, including the hearing, except as may be necessary to prepare for or conduct the arbitration hearing on the merits, or except as may be necessary in connection with a court application for a preliminary remedy, a judicial challenge to an award or its enforcement, or unless otherwise required by law or judicial decision.
Governing Law and Rules: This Agreement and the rights of the parties hereunder shall be governed by and construed in accordance with the laws of the State of New York, exclusive of conflict or choice of law rules. The parties acknowledge that this Agreement evidences a transaction involving interstate commerce. Notwithstanding the provision in the preceding paragraph with respect to applicable substantive law, any arbitration conducted pursuant to the terms of this Agreement shall be governed by the Federal Arbitration Act (9 U.S.C., Secs. 1-16). In any arbitration arising out of or related to this Agreement, the arbitrator is not empowered to award punitive or exemplary damages, except where permitted by statute, and the parties waive any right to recover any such damages. In any arbitration arising out of or related to this Agreement, the arbitrator may not award any incidental, indirect or consequential damages, including damages for lost profits. The parties adopt and agree to implement the JAMS Optional Arbitration Appeal Procedure (as it exists on the effective date of this Agreement) with respect to any final award in an arbitration arising out of or related to this Agreement.
The following terms apply to users who are residents of or are located in certain jurisdictions:
If you are a resident of New Jersey, the following provisions of this Agreement do not apply to you (and do not limit any rights that you may have) to the extent that they are unenforceable under New Jersey law: (a) Disclaimer of Warranty; (b) Limitation of Liability; (c) Indemnity; and (d) under the Disputes, Arbitration and Class Action Waiver section, the arbitration agreement, the class action waiver and the governing law provisions (solely to the extent that your rights as a consumer residing in New Jersey are required to be governed by New Jersey law). According to N.J.S.A. 56:12-16, you may have additional rights if you are a New Jersey resident and other provisions of this Agreement are found to violate an established legal right.
Under California Civil Code Section 1789.3, California residents are entitled to the following consumer rights notice: California residents may reach the Complaint Assistance Unit of the Division of Consumer Services of the California Department of Consumer Affairs by mail at 1625 North Market Blvd., Sacramento, CA 95834, or by telephone at (916) 445-1254 or (800) 952-5210.
Each claim or statement about the effectiveness of our products or comparing the effectiveness of our products is expressly limited to the United States, unless otherwise disclosed. The products referred to on Sites may only be available in the territory to which that Site is directed and may not be available in your country. WE MAKE NO REPRESENTATION THAT THE INFORMATION AND MATERIALS ON ANY SITE, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, THE INFORMATION AND OTHER MATERIALS PROMOTING THE PRODUCTS IDENTIFIED ON THAT SITE, ARE APPROPRIATE OR AVAILABLE FOR USE IN OTHER LOCATIONS OTHER THAN THE LOCATION FOR WHICH THE SITE IS DIRECTED. WE DO NOT REPRESENT OR WARRANT THAT A SITE OR ANY PART THEREOF IS APPROPRIATE OR AVAILABLE FOR USE IN ANY PARTICULAR JURISDICTION OTHER THAN THE UNITED STATES. Those who choose to access a Site do so on their own initiative and at their own risk, and are responsible for complying with all local statutes, orders, regulations, rules and other laws. You are also subject to United States export controls and are responsible for any violations of such controls, including, without limitation, any United States embargoes or other federal rules and regulations restricting exports.
Despite the above, as a consumer you will benefit from any mandatory provisions of the law of the country in which you are a resident. Nothing in this Agreement affects your rights as a consumer to rely on such mandatory provisions of local law. The local law of your jurisdiction may entitle you to have a dispute relating to this Agreement heard by your local courts. This Agreement does not limit any such rights that you have that apply. HOWEVER, BY ENTERING INTO THIS AGREEMENT, WE DO NOT CONSENT TO THE JURISDICTION OF ANY COURTS OTHER THAN THOSE REFERENCED IN THIS AGREEMENT AND RESERVES THE RIGHT TO CONTEST THAT IT IS NOT SUBJECT TO THE JURISDICTION OF ANY OTHER COURT. We may limit a Site’s availability, in whole or in part, to any person, geographic area or jurisdiction we choose, at any time and in our sole discretion. This Agreement, as well as all other documents related to it, including notices and correspondence, will be in the English language only.
THE FOLLOWING TERMS AND CONDITIONS APPLY TO YOU, AND SUPERSEDE CONFLICTING TERMS IN THE AGREEMENT, IF YOU ARE A RESIDENT OF THE NAMED JURISDICTION OR TO THE EXTENT REQUIRED BY APPLICABLE LAW:
L'acheteur confirme son intention expresse que cet accord, ainsi que tous les documents connexes, soient rédigés en langue anglaise uniquement, y compris tous les avis et la correspondance.
Quebec Customers: For Quebec customers (or customers from other Canadian provinces where applicable) we will, if required, send at least 30 days before the amendment comes into force, a written notice drawn up clearly and legibly, setting out the new clause only, or the amended clause and the clause as it read formerly, the date of the coming into force of the amendment and the customer’s right to refuse the amendment and rescind or, in the case of a contract involving sequential performance, cancel the contract without cost, penalty or cancellation indemnity by sending us a notice to that effect no later than 30 days after the amendment comes into force, if the amendment entails an increase in the customer’s obligations or a reduction in our obligations.
Dispute Resolution: The arbitration requirements of this Agreement will not apply to you if any such provision is unenforceable under the laws of your Canadian province of residence.
Cancellation Rights: Residents of certain provinces may have the right to cancel the provisions of certain purchases as required by local law. We will honor such cancellation rights.
Privacy and Consumer Complaints: Under relevant consumer protection laws, you are entitled to the following consumer rights notice: If you have a question or complaint regarding the Site, please send an e-mail to notices.toc@hunterdouglas.com. You may also contact us by writing to HD Legal Department, Attention TOC, 1 Blue Hill Plaza (21st Floor), Pearl River, NY 10965.
If you have questions about this Agreement, or if you have technical questions about the operation of a Site, please contact us by writing us at HD Legal Department, Attention TOC, 1 Blue Hill Plaza (21st Floor), Pearl River, NY 10965 or contacting us at (845) 664-7000. If you have any questions or comments about our Company or our products or have other customer service needs, please contact our customer service department.